Les généalogistes passeront-ils à la caisse ?

Un amendement passé inaperçu lors du vote des recettes budgétaires : Taxer les généalogistes.

Selon une source bien informée, seul les généalogistes ‘amateurs’ (environ 10 millions) seront concernés par cette disposition.

Pour mieux faire « passer la pilule », une partie de cette taxe sera reversée aux Archives Départementales, afin d’aider ses dernières à numériser plus vite et raccourcir le temps d’attente des mises en lignes des documents. La note précise également que toutes les ‘AD’ devront avoir numérisé avant fin 2026, les actes d’état civil, tables de succession, recensement et fiches militaire jusqu’en 1924. Souhaitons que cela se réalise !

Lors de la première lecture de cette proposition, les députés sont « vent-debout » contre cette taxe (les élections approchent), de plus le gouvernement s’est engagé à ne créer aucun nouvel impôt, aucune nouvelle taxe, la France étant déjà le pays d’Europe le plus taxé.

Un député de la majorité tente de parler d’un impôt exceptionnel afin de rétablir l’équilibre des finances publiques.

L’hémicycle s’enflamme, il n’est pas question de parler d’impôts ou de taxes exceptionnelles. Tous les députés se souviennent de la CRDS, créée en 1996 pour une durée 13 ans. Vingt-neuf après elle existe toujours !  

Un député de droite propose timidement de mettre en place une ‘redevance’, puisqu’une partie des sommes récoltées ira aux AD.

Là également c’est un ‘tollé’ général. Les ‘vieux briscards’ du Palais Bourbon n’ont pas oublié le ‘coup de la vignette auto’ qui devait aider les anciens et… qui n’en ont pas vu la couleur, si non celle de la vignette apposée sur le pare-brise des automobiles.

Un centriste propose une ‘CSG départementale’ en fonction de l’activité des recherches généalogiques faites dans le département en question.

Toute la classe politique s’insurge contre ce projet, décrétant qu’une fois de plus, cet argent servira tout simplement à combler le « tonneau des Danaïdes » sans que les généalogistes amateurs puissent profiter de cet avantage compte tenu que la politique de numérisation, de mise en ligne est laissée à la libre appréciation des services d'archives et de leur tutelle (conseil départemental, conseil municipal...).

Ne pouvant trouver un terrain d’entente, les élus décident de faire appel directement « aux têtes d’œuf » de Bercy.

Le ‘Mozart’ de la finance refuse que ses services prennent en charge cette étude sous le prétexte que cela revient à trouver la quadrature du cercle !

Devant le refus de Bercy les députés décident de faire appel à l’IA (Intelligence artificielle), en excluant les mots : impôts, taxes, redevance, CGA (Contribution Généalogique Amateur).

Dans les minutes qui suivent, l’IA trouve la solution, ‘l’EPG’ (Écot Participatif pour la Généalogique).

Bingo ! L’écot ne peut être assimilée aux impôts, taxes, redevances ou prélèvements obligatoires…  Puisque qu’un écot est la quote-part pour une dépense commune, en l’occurrence l’amélioration des services en ligne. l’IA est formidable !

Chaque rapporteur de groupe est appelé à s’exprimer avant le vote.

La droite, la gauche, le centre, tous sont unanime pour la mise en place de cette ‘EPG’, excepté un rapporteur indépendant qui s’exprime dans ces termes. Je cite :

Madame la Présidente, Mesdames, Messieurs, chers confrères.

Avant de voter ‘l’EPG’, il serait bon de réfléchir sérieusement sur les capacités de l’IA. Ne serait-il pas utile pour une fois dans cet hémicycle de faire appel à l’IN, (l’Intelligence Naturelle), dont nous a doté le créateur, transmise de génération en génération depuis la nuit des temps. L’IA ne fait que trouver une expression.

Quel est pour nos concitoyens la différence entre impôts, taxes, redevances et contributions, si non que ce soit toujours une ponction fiscale. Ils n’ont pas besoin de « l’IA » pour comprendre cela, leur « IN » est suffisamment développé pour interpréter qu’une fois de plus ils vont être imposé,

Je propose donc de ne pas voter ce texte tel que le préconise l’IA.

Prouvons que notre « IN » est plus experte que « l’IA ».

Je vous propose chers confrères de revoir la question en créant une commission qui se réunira le 1^er avril.