L’histoire se passe dans un train. Un jeune président s’assoit à côté d’un ‘amish’, comprenez un « un français moyen ». Rapidement il entame le dialogue avec son voisin et lui propose un jeu pour passer le temps. « Je vous pose une question. Si vous ne savez pas répondre, vous me donnez 5 €.
Ensuite, vous me posez une question. Si je ne sais pas répondre, je vous donnerai 500 €.
Qu’en pensez-vous ?
L’amish, hoche la tête et accepte.
Le président commence :
Quelle est la distance exacte entre la Terre et la Lune ? Sans dire un mot, notre « français moyen » sort 5 € de sa poche et les tend à son interlocuteur.
C’est maintenant au tour de notre « amish »
Il réfléchit un instant, puis demande : « Quel animal monte une montagne avec trois pattes et la redescend avec quatre pattes ? »
« Jupiter », pris au dépourvu, se creuse les méninges, passe en revue tout ce qu’il a appris à l’ENA, à Sciences Po, consulte ses notes, essaie de trouver une explication logique. Mais rien n’y fait.
Finalement, il se résigne, sort 500 € de son portefeuille et les donne à notre « français moyen ».
Celui-ci prend l’argent avec un sourire satisfait et s’installe confortablement pour faire une sieste.
Mais le président incapable de laisser la question en suspens, le réveille et insiste : Alors, quel est cet animal ?
Sans dire un mot, son interlocuteur sort 5 € de sa poche, les donne à son illustre voyageur, puis retourne dormir tranquillement.
Moralité : Parfois, l’intelligence pratique vaut bien plus que la connaissance théorique.
Conclusion : l’AN (l’Intelligence Naturelle) a encore de beaux jours devant elle !
Le 18 novembre 1626, le pape Urbain VIII (1568-1644) consacre la nouvelle basilique Saint-Pierre de Rome, sur la colline du Vatican.
La colline du Vatican
À partir de 322, à l'initiative de l'empereur Constantin (306-337), premier empereur romain à avoir adhéré au christianisme, fit construire sur la colline du Vatican, sur la rive droite du Tibre, à l’écart de Rome une première Basilique.
Le lieu, n’a pas été choisi au hasard si l’on en croit la tradition et les archéologues, l'apôtre Pierre y aurait été enseveli après son martyre.
Mais au cours du Moyen Âge (476-1492), la colline du Vatican et sa basilique retombe dans un relatif oubli ; les papes appréciant également la basilique Sainte-Marie-Majeure, construite au IVe siècle sur la colline de l'Esquilin.
Avant leur départ pour Avignon en 1305, les papes résidaient essentiellement dans le palais du Latran, sur la propriété d'une ancienne famille romaine, les Laterani (devenue résidence des empereurs après que ceux-ci eurent abandonné le mont Palatin).
Au milieu du XIIe siècle, le pape Eugène III (1088-1153) fit construire un palais au Vatican (début 30 avril 1589), à côté de la basilique Saint-Pierre, qui a conservé son prestige lié au martyre de l'apôtre.
Le pape Innocent III (1160-1216), prend l'habitude de résider dans ce palais qui devient le deuxième pôle administratif du Saint-Siège, à côté du Latran.
Le 17 janvier 1377, cédant aux prières de Sainte Catherine de Sienne et faisant fi des lamentations de son entourage, attaché au Palais des Papes et à son luxe, le pape Grégoire XI, dernier pape français, met fin à la « captivité d’Avignon » et réinstalle le Saint-Siège à Rome. Il trouve le palais du Latran dans un tel état de dévastation qu'il doit s'établir au Vatican !
Une basilique triomphante
En 1506, la vieille basilique Saint-Pierre menaçant ruine, le pape Jules II (1443-1513), décide sa reconstruction.
Pour financer cette entreprise, il fait appel à la générosité des fidèles, avec entre-autre la vente des indulgences.
La collecte des dons donne lieu en Allemagne à des abus qui scandalisent le moine Martin Luther, d'où le protestantisme et les premières guerres de religion. Cela n'empêche pas les travaux de suivre leur cours.
Une basilique triomphante
Les plus grands artistes de la Renaissance italienne sont associés à la construction de la nouvelle basilique. L’architecte Bramante dessine le plan de la basilique. En rupture avec la tradition médiévale, il opte pour un plan en forme de croix grecque (avec quatre branches égales).
En 1546, Michel-Ange Buonarroti (71 ans) remanie les plans de son ancien rival, (mort en 1514), et dessine une majestueuse coupole (136,50 mètres de hauteur totale).
En 1605, après une longue controverse, le pape Paul V Borghèse (1550-1621), décide d'abandonner la croix grecque du plan initial. La nef est prolongée et transformée en croix latine pour se conformer aux préceptes et aux rituels de la Contre-Réforme catholique.
Au XVIIe siècle, l'artiste baroque Le Bernin conçoit un baldaquin monumental de 29 mètres de haut au-dessus de l'autel et de la tombe de Saint Pierre.
Il réalise également la colonnade aux 140 statues qui encadre le parvis. Parvis sur lequel un million de pèlerins peuvent assister aux cérémonies et voir la célèbre fenêtre d'où les papes adressent leur bénédiction urbi et orbi (« à la ville et à l’univers »).
Le Vatican
D'une superficie de 22 000 m2 (quatre fois plus vaste que Notre-Dame de Paris), Saint-Pierre est de fait le plus vaste édifice religieux qui soit. La splendeur de sa façade, de sa colonnade et de sa nef intérieure en fait le chef-d’œuvre de l'architecture baroque.
En 1940, la découverte d'une très ancienne nécropole chrétienne a paru confirmer la présence de la dépouille de Pierre sous le maître-autel de la basilique.
Les indulgences
La vente des indulgences, simple certificat (payant) de confession, nécessaire pour continuer une carrière dans la fonction publique après une grave faute. L’indulgence avait vocation à la pédagogie pour tempérer les mœurs des puissants en tapant sur la corde sensible…. Le porte-monnaie.
Les dérives ont commencé avec la construction de Saint-Pierre. A partir de là, des moines colportaient à travers la chrétienté des certificats en blanc qu'ils vendaient comme des camelots.
Le succès fut immense, il y en avait à tous les prix et pour toutes les catégories de fautes. On pouvait donc s'acheter, selon ses moyens financiers, un certain nombre de passe-droit dénaturant complètement le principe de la confession.
Le 15 août 1944, à 8h, sur dix-huit plages entre Toulon et Cannes, les Alliés débarquent en Provence. Ce débarquement après ceux de Sicile et de Normandie comporte pour la première fois un contingent important de Français. Ce puissant corps d'armée aux côtés des troupes anglo-saxonnes est constitué de 260 000 Français sous le commandement du général Jean de Lattre de Tassigny.
Le débarquement proprement dit se déroule assez bien, car une bonne partie des troupes allemandes ayant été rappelées vers le front de Normandie, ouvert deux mois plus tôt. Toutefois, la prise de Marseille et de Toulon va se heurter à une forte résistance de l'occupant.
Baptisé Anvil (« Enclume ») puis Dragoon (« Dragon »), le débarquement de Provence avait été évoqué une première fois à la conférence de Casablanca, (14-24 janvier 1943), par les chefs alliés Roosevelt et Churchill, en même temps que l'opération Overlord.
Finalement, le débarquement de Provence a été décalé de plus de deux mois, les Alliés ne disposant pas d'assez de bateaux de transport pour mener de front les deux opérations.
Le débarquement de Provence est placé sous le commandement du général Alexander Patch, qui commande la VIIe Armée américaine, et pour la première fois intervient également une véritable armée française, sous les ordres du général Jean de Lattre de Tassigny (Ceux-ci avaient été représentés par un commando de 177 hommes le 6 juin 1944, avant que ne débarque la 2e DB du général Leclerc le 1er août suivant).
Les Français à l'honneur
Chef de guerre charismatique, mais distant, aux manières de grand aristocrate, de Lattre s'est attiré le surnom de « roi Jean ».
Ayant rompu avec le régime de Vichy après l'occupation de la « zone libre », il est emprisonné, il s’évade et rejoint la France Libre et le général de Gaulle à l'automne 1943. C'est ainsi qu'il prend le commandement en Algérie de l'armée B, qui deviendra en septembre 1944 la 1ère Armée française.
Forte de 260 000 hommes, elle est constituée de volontaires de la France Libre et surtout d'anciens soldats de l'armée d'armistice, qui étaient aux ordres de Vichy (général Weygand du temps où il était gouverneur général d’Algérie).
Elle recense également des conscrits d'Afrique du Nord, « pieds-noirs » et musulmans à part égale. Pendant que les Anglo-Saxons s'engouffreront dans la vallée du Rhône, c'est elle qui va conduire l'assaut contre Toulon et Marseille.
Au sein de l'armée B, les troupes du général Joseph de Goislard de Monsabert, dont en particulier la 3e division d'infanterie algérienne (DIA), occupent une place à part.
Constituées de goumiers algériens et de tabors marocains, des troupes d'élite réputées pour leur endurance (et leur férocité) qui se sont déjà illustrées dans les combats d'Italie et notamment à la bataille du Mont-Cassin.
Monsabert est un chef de guerre d'un abord simple, au tempérament opposé à celui de De Lattre, ce qui n'empêche pas les deux hommes de s'entendre à merveille. Surnommé le « gentilhomme gascon », il se signale toutefois par une piété à toute épreuve, qui n’a rien à voir avec les anciens mousquetaires...
Sous le commandement de De Lattre, l'armée B, qui réconcilie la France collaborationniste « de Vichy » et la France résistante « de Londres », va donc débarquer par vagues successives sur les côtes de Provence, aux côtés des Anglo-Saxons.
Une progression plus rapide que prévu
Comme en Normandie, les Alliés ont soigneusement préparé le débarquement.
Le soir du 14 août, la BBC émet à l'intention de la Résistance intérieure les phrases codées qui indiquent l'imminence de l'opération : « Nancy a le torticolis », « Gaby va se coucher dans l'herbe », « Le chasseur est affamé ». Les résistants attaquent sans attendre les voies de communication pour empêcher tout repli de l'occupant.
Dans la nuit du 14 au 15 août 1944, neuf mille parachutistes anglo-saxons sous les ordres du général américain Robert T. Frederick, sont largués dans l'arrière-pays, entre les massifs des Maures et de l'Estérel. Ils assurent le contrôle des routes et marchent sans attendre vers Cannes.
Une solide couverture aérienne, permettra qu’à l’aube arrivent les premiers navires partis pour certains dès le 4 août, d'Afrique du Nord ou d'Italie du Sud, sans aucun ne soit coulé.
En deux jours, 2200 bâtiments dont 85 navires de guerre amènent 115 000 hommes. L'assaut a été si rapide que les Allemands ont eu à peine le temps de réagir et l'on ne comptera que quelques dizaines de victimes parmi les Alliés.
Dès le 19 août 1944, les Allemands reçoivent de leur hiérarchie l'ordre de se replier, à l'exception des garnisons de Toulon et Marseille qui ont ordre de résister coûte que coûte.
Toulon et Marseille libérées
Les Américains du général Patch se dirigent à marches forcées vers la vallée du Rhône et font le 12 septembre 1944, à la hauteur de Dijon, leur jonction avec l'armée de Patton, venue de Normandie.
Pour les Français, le plus dur reste à faire. À Toulon résistent dix-huit mille soldats de la Wehrmacht. Ils ne se rendront que le 26 août.
À Marseille, la population se soulève dès le 19 août 1944, mais les Allemands, commandé par le général allemand Hans Schaeffer, qui tient la ville avec les 20 000 hommes de la 244e division, n'accepte pas de se rendre. Ils cesseront la résistance que le 28 août.
Les Français peuvent se féliciter d'avoir atteint leurs objectifs 13 jours après le débarquement alors que le commandement allié avait planifié 40 jours ! Dès le lendemain, le 29 août, le général de Monsabert, fervent catholique, fait célébrer un Te Deum devant la basilique de Notre-Dame de la Garde et salue la Vierge en ces termes : « C'est elle qui a tout fait ! ».
De Lattre, quant à lui, télégraphie au général de Gaulle un message plus prosaïque : « Aujourd'hui J+13, dans le secteur de mon armée, il ne reste plus un Allemand autre que mort ou captif. »
Grâce à cette participation de l'armée française à la libération du continent, le général de Lattre ratifiera au nom de son pays la capitulation de l'Allemagne, le 8 mai 1945, à Berlin.
En attendant, son armée va poursuivre à bride abattue sa marche triomphale vers le Rhin. Rebaptisée 1ère Armée française le 1er septembre 1944, elle va au fil de son avancée accueillir dans ses rangs des combattants FFI et doubler ses effectifs jusqu'à atteindre 400 000 hommes. Dans le même temps, les soldats indigènes vont pour la plupart rentrer chez eux. L'Armée d'Afrique sera dès lors oubliée...
Sources documentaires :
Le débarquement de Provence a laissé peu de traces dans la littérature de la Seconde Guerre mondiale. Aussi cet article puise-t-il beaucoup dans l'excellent documentaire qu'a réalisé Christian Philibert pour FR3 : Provence, août 1944, l'autre débarquement (2014).
Cette année nous fêtons les 110 ans de l’impôt sur le revenu.
L’idée d’un impôt sur le revenu remonte au XVIIe siècle, avec la capitation.
Sébastien Vauban, (Sébastien Le Preste, marquis de Vauban -1633/1707), propose en 1707 une dîme royale sur les revenus, dont le taux de prélèvement varierait de 5 à 10%. Mais son projet est enterré par Louis XIV.
Il faut attendre Léon Gambetta, en 1876, pour que l'idée d'un impôt général sur le revenu refasse surface, en complément des impôts et taxes habituels sur le foncier, les portes et fenêtres etc.
L'impôt unique
En 1906, Joseph Caillaux (député de la Sarthe), ministre des Finances dans le gouvernement de Georges Clemenceau, préconise un impôt unique sur l'ensemble des revenus sans distinction (salaires, retraites, revenus agricoles et industriels, rentes...), avec un taux de 4% pour les revenus fonciers, 3,5% pour les revenus industriels et 3% pour les revenus agricoles, avec seulement un abattement pour épargner les revenus les plus modestes. (Il y a déjà au moins un précédent en Allemagne, avec une loi de 1891 qui institue un impôt progressif sur le revenu des personnes physiques avec des taux de 0,6 à 4%).
Après des débats mémorables, le nouvel impôt est voté par la Chambre des députés (388 voix contre 129) le 9 mars 1909. Mais il est rejeté par le Sénat, qui a le souci de ménager son électorat rural. Pour le ministre des Finances, ce n'est que partie remise.
Retour de l'impôt
Devenu à l'automne 1913 le chef du parti radical-socialiste, Caillaux est donné vainqueur des élections législatives de mai 1914 avec dans son programme ce fameux impôt et également l'abolition de la « loi des trois ans » ou « loi Barthou », voulue par le camp adverse et son chef de file Raymond Poincaré.
La droite engage alors contre lui une campagne très dure, incluant la publication par Le Figaro de sa correspondance intime. Son épouse Henriette Caillaux, désespérée par la crainte du déshonneur, tue le directeur du journal, Gaston Calmette. Du coup, Joseph Caillaux se met en retrait de la politique afin de préparer la défense de sa femme au procès prévu du 20 au 31 juillet 1914 (Malgré son absence, son parti gagne comme prévu les élections avec le Bloc des gauches).
Vote de l'impôt sur le revenu
Le président de la République Raymond Poincaré obtient de la majorité parlementaire et appelle à la Présidence du Conseil, René Viviani, un socialiste indépendant, homme affable et nullement informé des affaires internationales.
Raymond Poincaré ne va pas avoir de difficulté à négocier avec lui un compromis sur la loi des trois ans et l'entraîner à ses côtés dans la course à la guerre.
Les députés du Bloc des gauches acceptent la loi Barthou du 19 juillet 1913 (service militaire de 3 ans au lieu de 2) et, en contrepartie, les sénateurs acceptent l'article de la loi des finances qui énonce : « Il est établi un impôt général sur le revenu ». Le débat s'ouvre au Sénat le 3 juillet 1914, quelques jours après l’attentat de Sarajevo, dont personne n'imagine encore les tragiques conséquences.
L’impôt progressif sur le revenu est adopté par la Chambre des députés le 15 juillet 1914.
Un impôt indolore
L'impôt progressif sur le revenu mis en place par la France en 1914 concerne tous les résidents. Selon l'article 8 de la loi : « Chaque chef de famille est imposable, tant en raison de ses revenus personnels que de ceux de sa femme et des autres membres de la famille qui habitent avec lui ».
C’est un impôt inédit est doublement révolutionnaire, par le fait qu'il touche tous les revenus (immobilier et foncier, industrie et commerce, agriculture) et qu'il est progressif (le taux d'imposition croît à mesure que le revenu imposable s'élève).
Le nouvel impôt présente un taux d'imposition de 2% sur la fraction du revenu supérieure à 25 000 francs/an, des 4/5e de ce taux sur la tranche du revenu comprise entre 20 000 et 25 000 francs, des 3/5e entre 15 000 et 20 000, des 2/5e entre 10 000 et 15 000, d'1/5e entre 5 000 et 10 000. La part du revenu inférieure à 5 000 francs/an n'est pas imposée. Chaque contribuable bénéficie aussi d'abattements pour les personnes à charge, etc !
Mais contrairement au souhait initial de Joseph Caillaux, cet impôt ne se substitue pas aux autres impôts directs, il vient en complément des « quatre vieilles » qui remontent à la Révolution : contributions foncière, mobilière, patente et impôt sur les portes et fenêtres. Ce dernier a aujourd'hui disparu tandis que les autres ont changé de nom. La patente est devenue taxe professionnelle, la contribution mobilière s'appelle taxe d'habitation et la contribution foncière est devenue taxe foncière.
Qui plus est, un impôt cédulaire s'ajoute le 31 juillet 1917, en pleine guerre, à l'impôt général sur le revenu. Il s'agit d'un impôt variable selon le type de revenu déclaré sur la « cédule » (feuille d'imposition) : bénéfices industriels et commerciaux, bénéfices agricoles, bénéfices non commerciaux et revenus des valeurs mobilières. Il va disparaître en 1948.
L’IRPP
Un siècle plus tard, l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP) a grossi jusqu'à représenter en 2013 70 milliards d'euros (Un quart des recettes de l'État mais à peine la moitié des recettes de la TVA.
L’IRPP, compte quatre tranches d'imposition avec des taux de 14, 30, 41 et 45%. (à peine 45% des foyers fiscaux paient encore cet impôt).
Utilité marginale et progressivité de l'impôt
Le principe de la progressivité de l'impôt dérive de la théorie de l'utilité marginale développée par Alfred Marshall (1842-1924) selon laquelle tout franc supplémentaire procure à son détenteur une utilité moindre que le franc qui l'a précédé. Les hauts revenus ont de ce fait une utilité marginale beaucoup plus faible que les bas revenus : le riche peut non seulement combler ses besoins vitaux mais aussi satisfaire des plaisirs tout à fait superflus et futiles tandis que le pauvre a tout juste assez de son revenu pour nourrir sa famille.
Un impôt strictement proportionnel au revenu reviendrait à enlever au riche seulement un peu de superflu et priver le pauvre de satisfactions vitales...
Si l'on veut donc que chaque contribuable soit également pénalisé par l'impôt, il faut que celui-ci soit proportionnellement plus élevé pour les hauts revenus.
Sources : Les amis d’Hérodote - Site Gouv.fr – ‘que sais-je’ : Histoire de l’impôt (Henry Laufenburger)
Il y a 80 ans, les femmes obtenaient le droit de vote en France. Alors que la France a été l’un des premiers pays à instaurer le suffrage universel masculin (1848), ce droit n’est étendu aux femmes qu’en 1944.
Un peu d’histoire
Les premières revendications féministes émergent à la Révolution française, notamment sous la plume de Condorcet qui se prononce pour le vote des femmes dans un article du « Journal de la société de 1789 ». Mais son projet de conférer aux femmes des droits civiques n’aboutit pas.
En réponse à la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, du 26 août 1789, Olympe de Gouges, femme de lettres et égérie politique rédige en 1790, une Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne : « La femme a le droit de monter sur l’échafaud, elle doit avoir également celui de monter à la tribune. » (Article 10). Le texte d’Olympe de Gouges est refusé par la Convention. Son texte tombe dans l’oubli et il faut attendre 1986 pour que l’écrivaine Benoîte Groult le fasse connaître dans son intégralité.
Le Gouvernement provisoire de la IIe République instaure le « suffrage universel » masculin, le 5 mars 1848.
En 1904 est créée « L’Alliance internationale pour le suffrage des femmes », et en 1914 un plébiscite féminin organisé par les suffragistes réunit 505 972 oui pour le vote des femmes.
Après avoir durement travaillé pour remplacer les hommes partis au front durant la Première Guerre mondiale, en 1919, les femmes réclament le droit de vote. La Chambre des députés adopte alors pour la première fois une proposition de loi instaurant le vote des femmes, par 329 voix contre 95. Mais le Sénat refuse d’examiner cette proposition de loi (par 156 voix contre 134). Ce rejet se renouvellera en 1925, 1932 et 1935.
Le 4 juin 1936, alors même qu’elles ne sont ni électrices ni éligibles, Léon Blum nomme trois femmes sous-secrétaires d’État : Cécile Brunschvicg à l’Éducation nationale, Suzanne Lacore à la Santé publique et Irène Joliot-Curie à la Recherche scientifique.
Le 30 juillet 1936, la Chambre des députés se prononce à nouveau pour le vote des femmes, par 495 voix contre 0. Mais le Gouvernement s’abstient, et le Sénat encore une fois n’inscrit pas ce texte à son ordre du jour.
Le 23 juin 1942, le général de Gaulle déclare : « Une fois l’ennemi chassé du territoire, tous les hommes et toutes les femmes de chez nous éliront l’Assemblée nationale qui décidera souverainement des destinées du pays. »
Au sortir de la seconde guerre, c'est la participation des femmes à la résistance qui va être un argumentde poids en faveur du vote féminin : on ne peut pas refuser des droits politiques à des femmes qui se sont battues contre les nazis.
Le Sénat, qui bloquait jusqu’alors toute évolution, n’existe plus. Il aura fallu ces circonstances très exceptionnelles pour que les Françaises puissent voter grâce à l’ordonnance du 21 avril 1944.
Le droit de vote aux femmes, une proposition communiste
Si c’est bien le général de Gaule lui qui a signé l’ordonnance du 21 avril 1944 instaurant le droit de vote des femmes, cette décision n’a pas été prise par lui tout seul, mais collégialement par l’assemblée consultative d’Alger, par un vote.
La proposition d'étendre le droit de vote aux femmes est d'ailleurs avancée par un communiste, Fernand Grenier. Au départ, le texte ne prévoyait que d'instaurer l'éligibilité des Françaises. Fernand Grenier propose d'y ajouter le droit de vote. Cela donnera (article 17) : « Les femmes sont éligibles et électrices dans les mêmes conditions que les hommes ». Le texte est voté par 51 voix contre 16. Les femmes deviennent enfin électrices et éligibles, comme les hommes.
Les Françaises votent donc pour la première fois les 29 avril et 13 mai 1945, à l’occasion des élections municipales.
Quelques mois plus tard, le 21 octobre 1945, elles participent au référendum et aux élections à l’Assemblée constituante organisés simultanément par le général de Gaulle.
À la question du référendum, « Faut-il une nouvelle Constitution ? », les Françaises et les Français se prononcent à plus de 96 % pour l’abandon des institutions de la IIIe République et l’élaboration d’une nouvelle Constitution. Sur un total de 586 représentants, 33 femmes sont élues à la première Assemblée constituante.
La longue marche vers l’égalité
La France a attendu la moitié du XXe siècle pour garantir les mêmes droits politiques aux femmes qu’aux hommes.
En Australie, les femmes peuvent voter depuis 1901. La Finlande a emboîté le pas en 1906 suivis par la Norvège en 1913, le Danemark en 1915 puis l’Allemagne en 1918. En 1920, ce sont les Etats-Unis qui autorisent le vote pour les femmes et le Royaume-Uni le rend accessible en 1928.
La France mauvaise élève sur les droits des femmes
En comparaison avec d’autres nations, la France a fait pendant longtemps office de mauvaise élève sur la question des droits des femmes et de l’accès au vote. Madeleine Braun sera la première femme élue vice-présidente de l’Assemblée nationale en 1946, Marie-Madeleine Dienesch la première femme présidente de commission en 1967, et Denise Cacheux la première questeure en 1986.Il faudra attendre 1965, soit vingt ans après l’obtention du droit de vote, pour que les femmes puissent ouvrir un compte bancaire et exercer un emploi sans le consentement de leur mari.
Au mitan des années 2010 grâce aux lois sur la parité, la représentation des femmes plafonne à 38,7 % à l’Assemblée, 36 % Sénat et on n’en compte que 22 % parmi les maires.
La longue marche vers l’égalité a été lente et rude : le vote était une chose, le rôle en politique en était une autre.
C’est d’ailleurs au général de Gaulle que l’on attribue la fameuse injonction méprisante : « Un ministère de la Condition féminine ? Et pourquoi pas un secrétariat au Tricot ?»
Le même homme qui a accordé aux femmes le droit de vote.
Sources : Légifrance – Chemins de mémoire - Libération
Facile à collecter, difficile à frauder, la TVA présente une grande simplicité de gestion
Dès la fin des années 60, les gouvernants français songèrent à manipuler la TVA pour remédier à une crise du commerce extérieur et des finances publiques en évitant d’avoir à dévaluer la monnaie.
C’était la « TVA sociale » avant l’heure... un mythe vieux de quarante ans
À l’issue des événements de Mai 68 et des accords de Grenelle entre le gouvernement et les syndicats, la France se trouve quasiment acculée, à l’automne 1968, à une dévaluation que le général de Gaulle refusa, notamment sur le conseil d’un commissaire européen nommé Raymond Barre qui fut l’un des seuls à la déconseiller.
À la place de cette dévaluation, le gouvernement de (1er ministre Maurice Couve de Murville) décide une hausse de 2,5 points de la TVA compensée par la suppression de la taxe sur les salaires !...
(Les banques, qui avaient obtenu en 1965 à ne pas être assujetties à la TVA, conservèrent en bonne logique la taxe sur les salaires. Elles n’ont de cesse désormais de la dénoncer et d’en réclamer la suppression, oubliant que celle-ci devrait alors être compensée par un assujettissement des intérêts bancaires à la TVA).
La conséquence attendue de cette double mesure (hausse de la TVA et suppression de la taxe sur les salaires) : les produits importés, qui supportent la TVA, devaient voir leur prix augmenter ; les produits fabriqués en France devaient quant à eux rester au même prix en France, la hausse de la TVA étant compensée par la baisse des coûts salariaux ; par contre, ils devaient être moins chers à l’exportation du fait de cette baisse des coûts salariaux.
Le gouvernement de Couve de Murville inventait ainsi la « TVA sociale », un substitut à la dévaluation de la monnaie... L’effet fut pour le moins insuffisant puisqu’une dévaluation dut quand même être consentie en août 1969 par le nouveau président Georges Pompidou.
Au début des années 1980, le patronat français plaida à nouveau pour une augmentation de la TVA associée en contrepartie à une baisse des charges.
À la demande du gouvernement, l’inspecteur des finances Henri de Castries (futur patron d’AXA) fit une simulation d’où il ressortit que les avantages à en attendre étaient minimes au regard des inconvénients et des risques : gain minime sur les coûts de production ; prix à la hausse sur les produits et services non soumis à la concurrence étrangère ; report des consommateurs vers les importations à bas prix ; prime aux banques, aux fraudeurs et aux petits entrepreneurs qui ne paient pas de TVA... Cette « fausse-bonne idée » tomba dès lors aux oubliettes...
Un outil au service de la communication politique
En 2023 les entreprises soumises à déclaration mensuelle de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ont généré́ un montant de TVA, hors reports de crédits, de 202,5 milliards d’euros, contre 195,9 milliards d’euros en 2022, soit une augmentation de 3,4 %.
Par son importance dans la fiscalité et sa simplicité de prélèvement, elle est devenue une variable d'ajustement chérie par tous les gouvernements. En fonction des circonstances politiques du moment et des pressions de telle ou telle catégorie socio-professionnelle, ceux-ci ont vite fait de dégainer un changement de taux, la création d'un nouveau taux ou une extension des exemptions de TVA.
La France détient ainsi le record mondial du nombre de taux de TVA (cinq en 2014 : 0%, 2,1%, 5,5%, 10%, 20%), ce qui contribue à rendre un peu plus illisible la fiscalité nationale et altère l'excellente invention du « prince de l’esprit » Maurice Lauré.
En 2023, la TVA se calcule selon quatre taux : normal de 20 % (vente de biens et services), intermédiaire de 10 % (transport, hébergement), réduit de 5,5 % (produits de consommation) et particulier de 2,1 % (médicaments, audiovisuel). Elle est facturée aux consommateurs sur les produits et les services qu'ils achètent.
Impôt indolore, impôt menaçant…
L’avantage de cette invention française est que cet impôt est d’apparence indolore, facile à récolter et surtout très facile à modifier, comprenez à augmenter pour combler les déficits entre-autres… et créer d’autres types de TVA… comme la TVA sociale.
A la fin des années 1980, le Premier ministre Michel Rocard instaure la Cotisation sociale généralisée (CSG).
Ce nouvel impôt se distingue de l’impôt sur le revenu par ce qu’il est prélevé à la source sur tous les revenus ; son taux est fixe et non progressif ; il est surtout épargné par les niches fiscales de toutes sortes qui n’en finissent pas de plomber la progressivité de l’impôt sur le revenu.
Pierre Bérégovoy, alors ministre des finances s’opposait à ce nouvel impôt qui lui paraissait trop facile à collecter et à augmenter, et risquait ainsi de supprimer toute incitation à la maîtrise des dépenses sociales. Tel a bien été le cas puisque le taux de la CSG, d’abord à 1,1%, atteint désormais 13,5% avec ses compléments de la CRDS (contribution au remboursement de la dette sociale), du prélèvement social et des contributions additionnelles destinées notamment à financer le RSA (Revenu de Solidarité Active).
Nicolas Sarkozy, président de la République française, a repris à la veille des élections présidentielles de 2012 l’idée d'une « TVA sociale ». Elle consiste à augmenter d’un à deux points les taux de TVA et à redistribuer le surplus de recettes fiscales en diminuant les cotisations sociales qui pèsent sur les salaires. En théorie, cela doit aboutir à augmenter le coût des importations et diminuer celui des exportations, soit à réduire le déficit commercial du pays.
Mais il a reculé devant l'impopularité de la mesure et son caractère inflationniste. Au demeurant, l’expérience mitigée de Couve de Murville en 1968 a montré que la « TVA sociale » n’avait pas d’effet probant sur le déficit commercial
Pour finir l’article sur la TVA, les États-Unis sont l’un des rares pays à ne jamais s’être laissé séduire par la TVA. Les taxes locales à la consommation y sont toujours en vigueur et varient selon les États. Les prix sont pour cette raison affichés hors taxe, la taxe étant ajoutée à la caisse.
La raison est que le Sénat américain n’a jamais voulu consentir à l’État fédéral un impôt aussi facile à collecter et à augmenter.
Sources : France Ouest – Les amis d’Hérodote – impôts.gouv.
Le 10 avril 1954 (70 ans), l’Assemblée nationale vote la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA).
Jusque dans les années 1950, les marchandises étaient affectées d’une taxe à la consommation dont le taux était calculé sur le prix de vente total. Ces « impôts indirects » dérivaient des anciennes taxes sur le tabac, le sel et l'alcool que le Premier Consul Napoléon Bonaparte avait rassemblées en 1804 sous le nom de « droits réunis ».
En 1920, fût créer un nouvel impôt. A toutes les étapes du circuit de production, les entreprises qui venaient à les manipuler payaient un impôt sur le chiffre d’affaires, et en 1948, apparut l'impôt sur les sociétés. Il s’ensuivait donc une imposition « en cascade » : Sous-traitant, façonnier, ensemblier, grossiste, détaillant, consommateur… Chacun devait payer une taxe sur la totalité de ses achats comme sur la totalité de sa valeur ajoutée. Ses impôts en ‘cascades’ étaient nuisibles à la fluidité des circuits économiques.
Pour rappel, la valeur ajoutée est la création de richesse d’une entreprise, fruit de son activité, autrement dit la différence entre la valeur de ce qu’elle achète et la valeur de ce qu’elle revend).
La complexité du système, ajouté aux besoins de financement de l'État pour la reconstruction d'après-guerre, avait occasionné une rébellion fiscale de grande ampleur le 22 juillet 1953. Cette jacquerie à l'initiative d'un papetier-libraire de Saint-Céré dans le Lot, Pierre Poujade, (le poujadisme).
Pour le gouvernement de Joseph Laniel, il était devenu urgent de réformer la fiscalité… par un nouvel impôt : la TVA, un chef d’œuvre de l’esprit, dut à un inspecteur des finances, Maurice Lauré (37 ans). Il était urgent de simplifier et uniformiser les différents impôts sectoriels sur la consommation.
La TVA vient en remplacement des anciens impôts indirects sur la consommation avec une différence révolutionnaire qui fait le génie de son concepteur :
L'entrepreneur ne se contente plus de déclarer et payer une taxe sur son chiffre d’affaires (ses ventes) ;
il déclare aussi le montant de ses achats et se fait rembourser par le service des impôts les taxes qui pèsent sur ceux-ci.
Ses taxes ne pèsent en définitive que sur la différence entre ses ventes et ses achats (la « valeur ajoutée »).
Cet impôt sur la consommation va très vite s’imposer en France et aussi dans le reste du monde, à l’exception notable des États-Unis.
Fait inédit, la TVA fut votée par les députés malgré le peu d’enthousiasme de la Direction Générale des Impôts et d’Edgar Faure, ministre des Finances dans le gouvernement de Joseph Laniel, qui s'inquiétaient du dégrèvement sur les achats des entreprises. Mais elle bénéficia de l’appui déterminé du président de la commission des finances de l’Assemblée nationale, Pierre Mendès France.
Raymond Aron (Philosophe et homme politique) impressionné par l’inventivité de Maurice Lauré qu’il le qualifia un jour de « prince de l’esprit », en ajoutant qu’il était « l’un des hommes les plus intelligents de France ».
Dans un premier temps, la TVA s’appliqua à 300 000 industriels et grossistes, (15% du total des entreprises), avec deux taux de 7,5% et 20%.
La TVA fut généralisée à toutes les entreprises qui achètent et vendent des produits et des services en janvier 1968.
Tous les mois ou tous les trois mois, les entreprises concernées déclarent à l’administration des impôts d’une part le montant de leurs ventes, d’autre part le montant de leurs achats.
Facile à collecter, difficile à frauder, la TVA présente une grande simplicité de gestion
Elles paient la TVA sur leurs ventes et l’administration des impôts leur rembourse la TVA payée sur leurs achats par leurs fournisseurs. La différence correspond à une imposition sur la différence entre les ventes et les achats, autrement dit la « valeur ajoutée ».
Ainsi, l’imposition globale d’une marchandise ne varie pas quel que soit le nombre d’entreprises qui l’ont manipulée, et c’est le consommateur final qui la paie toute entière. Simple et cohérent.
D’autre part elle est neutre vis-à-vis des exportations, l’acheteur étranger n’ayant pas à la payer (il n’en paie pas moins des taxes dans son propre pays). La TVA sur les importations est quant à elle payée par l’importateur.
La TVA, impôt indolore, outil au service de la communication politique… mais impôt menaçant (à suivre).
Depuis des années, Gandhi (Mohandas Karamchand), tente d'obtenir pour l'empire des Indes un statut d'autonomie.
Malgré la multiplication des manifestations non-violentes et les grèves de la faim, il n’obtient aucun résultat. Les membres de son parti, (le parti du Congrès), s'impatientent et menacent de déclencher une guerre en faveur de l'indépendance. Afin de ne pas être débordé par les extrémistes de son parti, Gandhi, avertit le vice-roi des Indes que sa prochaine campagne de désobéissance civile aura pour objectif l'indépendance.
Le 12 mars 1930, le Mahatma (son surnom, voulant dire « Grande âme, en langue hindie), entame une « marche du sel ». Il quitte son ashram (monastère) des environs d'Ahmedabad, au nord-ouest du pays, pour rejoindre le bord de l’océan Indien. Tout le long du parcours, des foules de pèlerins lui font une double haie d'honneur et tapissent le sol de pétales de fleurs. Un certain nombre se joignent au cortège.
Après avoir parcouru à pied 300 km, le cortège arrive le 6 avril à Jalalpur. Là, Gandhi, s’avance dans l’océan et recueille dans ses mains un peu de … sel. Geste dérisoire en soi, mais hautement symbolique. Par ce geste il encourage ses compatriotes à violer le monopole d'État sur la distribution du sel.
Comme la gabelle sous l’Ancien Régime, en France, ce monopole oblige tous les consommateurs indiens, y compris les plus pauvres, à payer un impôt sur le sel et leur interdit d'en récolter eux-mêmes.
Sur la plage, la foule, grossie de plusieurs milliers de sympathisants, imite le Mahatma et remplit des récipients d'eau salée. L'exemple se répand dans tout le pays... À Karachi comme à Bombay, les Indiens font évaporer l'eau et collectent le sel au vu des Anglais. Ces derniers jettent alors plus de 60 000 contrevenants en prison.
Fidèles aux recommandations de Gandhi, les Indiens, se gardent de résister. Le Mahatma lui-même est arrêté le 4 mai 1930. Ironique, il lance à ses geôliers : « Je vais enfin pouvoir dormir ! » Au bout de neuf mois de ce repos forcé, le vice-roi reconnaît son impuissance à imposer la loi britannique. Il libère tous les prisonniers, y compris le Mahatma, et accorde aux Indiens le droit de collecter eux-mêmes le sel.
Cette « marche du sel », est la première application concrète de sa doctrine de la non-violence, vers l’Indépendance.
Viscéralement attaché aux Indes britanniques de sa jeunesse, Winston Churchill, alors dans l'opposition parlementaire, ironise sur le « fakir séditieux qui grimpe à moitié nu les marches du palais du vice-roi ».
Le Premier ministre travailliste Ramsay MacDonald, plus perspicace, ouvre dès le 13 novembre 1930 à Londres, sous l'égide du roi George V, une première table ronde destinée à débattre d'une hypothétique indépendance de l'Inde.
En prison comme la plupart des chefs hindous du Congrès, Gandhi n'y assiste pas mais il est convié, l'année suivante, à une deuxième table ronde ou il est reçu en triomphe à Londres par les libéraux britanniques. Ces derniers se résignant à une prochaine indépendance de l'Inde, qui sera retardée par la Seconde Guerre mondiale et les dissensions entre hindous et musulmans.
Après la fin de seconde guerre mondiale, le 15 août 1947, l'Empire des Indes devient enfin indépendant mais au prix d'une sauvage guerre religieuse et d'une scission entre Inde et Pakistan. Gandhi y perd la vie.
Pour les Indiens, « La marche du sel » est l'équivalent de la « Tea Party » de Boston (révolte américaine contre le Parlement britannique en 1773), qui a conduit à l'indépendance des États-Unis.
Sources : Les amis d’Hérodote – L’Ouest clair (15/3/1930)
16 février 1941 : La France passe à l'heure allemande
Photo:ma tribune
De 1891 à la Seconde guerre mondiale, l'heure légale française est celle de l'Europe occidentale de Greenwich, sans décalage horaire avec l'Angleterre. Cette heure est aménagée par une loi en 1923 qui instaure l'heure d'été (GMT +1). L'Allemagne, elle, suit l'heure d'Europe centrale en pratiquant aussi le système d'heure d'été.
L’heure pendant la 2ème guerre mondiale, se pose la question de l’heure Greenwich ou heure de l’Europe occidentale ?
Pendant la guerre, la différence d'heure pose problème.
A Paris, le Préfet de la Seine et le Préfet de Paris communiquent à la population "d'avancer d'une heure les horloges, pendules et montres le 14 juin à 23h, de façon à les porter à minuit" (bulletin officiel municipal du samedi 15 juin 1940)
L'armistice est signé, "le 22 juin 1940 à 18h50 heure allemande". L'armistice franco-allemande prévoit le découpage de la France en plusieurs zones séparée par une ligne de démarcation.
Les impératifs techniques l'emportent sur toute autre considération.
En août 1940, la SNCF s'inquiète, pour ses horaires d'hiver. Des différences d'heure dans la France coupée en deux zones, pose des problèmes.
Les impératifs techniques l'emportent sur toute autre considération.
La SNCF s’inquiète du décalage horaire et demande à s’aligner sur l’heure allemande.
Après plusieurs négociations, un décret est pris le 16 février 1941 : la France passe à l'heure allemande, à l'heure d'Europe centrale.
En 1941, la France change d'heure pour faire rouler les trains selon des horaires cohérents.
Après la libération, en 1945, la France revient à l'heure d'été d'Europe occidentale.
Impératifs économiques
En 1975, après le choc pétrolier de 1973, c’était l’heure de la chasse au gaspi et aux économies d’énergie tous azimuts. D’où l’idée du président Valéry Giscard d’Estaing, avec d’autres dirigeants européens, de coller le plus possible au rythme du soleil pour limiter la facture énergétique liée à l’éclairage artificiel, avec l’instauration, en 1976, du changement d’heure.
C’est donc pour des raisons d'économies pétrolières, que la France (et l’Europe) revient à l'heure allemande et à l'heure d'Europe centrale, dans la nuit du samedi 27 au dimanche 28 mars 1976.
La France est de nouveau alignée sur l'heure d'Europe centrale.
Source : Poulle Yvonne. La France à l’heure allemande. In: Bibliothèque de l'école des chartes. 1999, tome 157, livraison 2. pp. 493- 502.
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